Les nouvelles technologies bouleversent à peu près tout sur leur passage et le marché du livre n’y fait pas exception : l’apparition de « livres numériques » accélère la restructuration d’un secteur déjà mis à mal par l’émergence d’acteurs nouveaux qui ont su tirer profit d’internet pour vendre des bouquins… ou les prêter. Hé oui : le livre numérique ne complique pas seulement la vente, il pose aussi la question de l’emprunt.

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Comment ça marche, donc ?

Avant de comprendre les problèmes posés par le prêt d’ebooks, il faut déjà comprendre comment ça fonctionne pour les bons vieux livres papier. Cet article concerne donc le prêt papier (et un billet demain complètera au sujet du prêt de livres numériques).


Comment ça fonctionne avec les livres physiques ?

Il faut d’abord avoir en tête une distinction entre le prêt public et le prêt privé : prêter des livres à ses amis (ou ennemis, si vous leur refilez de très mauvais bouquins) est évidemment autorisé au titre de « l’épuisement du droit d’auteur » – un concept juridique pratique pour éviter que les auteurs puissent créer des procès à tour de bras dès qu’on prête un de ses ouvrages.

Par contre, quand on est une structure dédiée au prêt à du public, un système de compensation est mis en place pour assurer aux auteurs une rémunération. Ceux-ci se voient ainsi privés de leur droit d’interdire le prêt des exemplaires de leur œuvre, moyennant une compensation en euros sonnants et trébuchants, partagée à parts égales avec l’éditeur. Le système retenu est défini par la loi du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs.

À combien s’élève cette rémunération et qui la paie ?

Les fournisseurs de livres, c’est-à-dire les libraires, versent 6 pour cent du prix public hors taxes des livres achetés par les bibliothèques de prêt. Donc chaque fois qu’un libraire vend un livre à une bibliothèque pour un prix hors taxe de dix euros, le libraire verse 60 centimes au titre du droit de prêt.

L’État verse une rémunération forfaitaire de 1,50 euros par inscrit en bibliothèque publique (1 euro pour les bibliothèques universitaires). Au total, la contribution de l’État était d’environ 9,2 millions d’euros en 2016.

Qui s’occupe de la percevoir et de la verser aux auteurs et aux éditeurs ?

Cette redevance n’est pas directement versée aux auteurs et aux éditeurs (ils sont trop nombreux et ce serait d’une complexité épouvantable), ni à l’État (on sait ce qui se passe quand on met de l’argent au pot commun de l’État : il est dépensé). C’est la « Sofia » ou Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit, qui perçoit et répartit les droits. Elle est agréée par le ministère chargé de la culture et administrée à parité par les auteurs et les éditeurs : pas de jaloux !

Une fois retranchée une somme affectée à la prise en charge de cotisations dues au titre de la retraite complémentaire des auteurs (oui, cet article est vraiment très sexy…), les sommes perçues sont réparties, en gros, selon une bête règle de trois, au prorata du nombre de livres achetés par les bibliothèques.

Le truc tourne donc de façon plutôt satisfaisante.

Qu’est-ce que vient changer le livre numérique ?

En fait, avec les ebooks le prêt devient trop facile ! Si on peut emprunter un livre n’importe quand, n’importe où, et le rendre d’un clic quand on l’a fini, les libraires ont peur que les clients n’achètent plus d’ebook.

En outre, le livre numérique crée des possibilités nouvelles : un même fichier peut être téléchargé par un nombre potentiellement infini de lecteurs – tandis qu’un livre physique ne peut être prêté qu’à une seule personne à la fois.

Comme dans le cas de la TVA sur le livre numérique, les pouvoirs publics sont face à une alternative : appliquer des règles calquées sur le livre physique, ou créer des règles spécifiques pour le livre numérique.

Qu’ont-ils choisi de faire ? La suite… au prochain épisode !